Introduction

Le contenu du site, notamment les textes, les images et leur disposition, est protégé par le droit d’auteur de Site Vietnam, Copyright © 2013 Site Vietnam. Tous droits réservés. La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble des présentes conditions d’utilisation, et selon les règles des Creative Commons. En accédant au site et en le parcourant, vous acceptez sans aucune réserve l’intégralité des modalités décrites ci-après.

1. Utilisation du site

Le contenu du site, notamment les textes et les images ainsi que son design, sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être utilisé que conformément aux présentes modalités à moins d’avoir obtenu l’autorisation expresse écrite de Site Vietnam. Toutes reproductions même partielles sans accord de la rédaction fera l’objet de poursuites judiciaires.

2. Propriété intellectuelle

Tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Seule l’utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte au droit des marques et/ou au droit d’auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’autorisation préalable et expresse de Site Vietnam (voir également les conditions d’utilisation dans le paragraphe 5 : ” Publication des contenus”). Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

3. Responsabilités des Contenus* diffusés par l’utilisateur

Vous êtes seul responsable de vos Contenus et de leur diffusion par l’intermédiaire des Services et vous garantissez disposer des droits nécessaires à cette diffusion. Aucune responsabilité n’incombe à Site Vietnam.
Les Contenus créés et diffusés via les Services par les autres utilisateurs, comme par vous-même, ne reflètent que leurs ou vos opinions ou points de vue et en aucun cas ceux de Site Vietnam.

Par conséquent, Site Vietnam ne garantit aucunement l’exactitude du contenu du site et décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie.
Site Vietnam produit tous les efforts raisonnables pour que le contenu du site soit exact et se réserve le droit d’y apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis.
Site Vietnam n’assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages particuliers, accessoires ou indirects, résultant de l’usage ou de l’accès à ce site ou à d’autres sites qui lui sont liés y compris dans les cas où l’association aura été informée d’éventuels dommages. En utilisant les services Site Vietnam, vous acceptez donc à ne pas rechercher la responsabilité de Site Vietnam et de renoncer à agir contre Site Vietnam pour tout dommage, perte, ou frais résultant de votre utilisation du service ou du contenu de ce service.

* Contenus : vos messages ou toutes formes écrites postés et publiés dans les différents espaces publics de Forumvietnam.fr (Forums, site,…)

4. Services proposant des espaces publics

Site Vietnam vous rappelle que plusieurs Services (Site, forums, etc.) contiennent des espaces accessibles au public et que, par conséquent, les informations personnelles que vous mentionneriez dans vos messages ou contenus sur ces services pourront être consultées et utilisées par des tiers. Site Vietnam vous recommande vivement, par suite, de ne jamais communiquer ou divulguer de telles informations sur ces espaces publics. Vous êtes également informé que l’identité des personnes avec lesquelles vous allez communiquer via les Services et notamment via la messagerie ou les forums, n’est jamais certaine. Il vous appartient donc de ne jamais divulguer des informations personnelles ou susceptibles de permettre de vous contacter lors de ces communications.
Toute communication par vous d’informations personnelles vous concernant sur les espaces publics proposés via les Services ou les outils de communication mis à votre disposition sera donc faite sous votre seule et entière responsabilité.

5. Publications des Contenus

Afin de permettre à Site Vietnam de mettre à la disposition du public les Contenus que vous avez insérés ou saisis via les messages postés sur les Forum en autre, et afin que ceux-ci soient consultés le plus souvent possible, vous accordez à Site Vietnam l’autorisation et le droit de diffusion ci-après précisée. Cette autorisation est limitée à la publication, diffusion et à la promotion de vos Contenus ou des extraits de vos contenus dans le cadre ou en liaison avec le service que vous avez choisi et à l’intérieur du réseau de Site Vietnam ou des réseaux de tiers partenaires de Site Vietnam pour certains services. En saisissant ou insérant des Contenus aux fins de publication et de diffusion au sein d’un Service Site Vietnam accessible au public, vous conférez à Site Vietnam le droit, gratuit, non exclusif, pour le monde entier et la durée légale des droits afférents au Contenu en cause, de dupliquer, transférer, rendre accessible au public et représenter, traiter, citer, intégrer dans des collections et diffuser les contenus ainsi que leurs extraits, sur tout réseau de télécommunication, et notamment Internet et le world wide web, quels que soient les infrastructures et les protocoles de communication utilisés, ainsi que le droit de concéder des sous-licences. Ce droit comprend également la diffusion des Contenus ou d’extraits de ceux-ci par téléphonie mobile, par l’intermédiaire du WIFI, du WAP, de MMS, SMS ainsi que d’autres formats de représentation ou protocoles de communication similaires.

6. Données personnelles* transmises par l’utilisateur

Lorsque vous visitez ce site, Site Vietnam peut recueillir des données nominatives vous concernant lorsque vous vous inscrivez au forum ou au mailing-list.
En communiquant vos données via ce site, vous acceptez implicitement qu’elles puissent être recueillies et transférées au sein de la structure de Site Vietnam. Vos données seront gérées par notre administrateur web. Site Vietnam respecte les droits que nous confèrent les utilisateurs en acceptant de recevoir des messages électroniques de notre part et a mis en place une politique interne visant à protéger ces droits.

C’est pourquoi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de modification concernant les données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un message. Pour nous contacter, merci d’utiliser le formulaire de contact en cliquant ici.

* Données personnelles relatives à la vie privée : nom, adresse, Email, date de naissance…

7. Liens

Les liens contenus dans le site peuvent donner accès à des sites gérés par des personnes morales ou physiques disjointes de la responsabilité de Site Vietnam. Ne contrôlant ni l’activité ni le contenu de ces sites, Site Vietnam ne garantit aucunement l’exactitude, l’actualité, l’opportunité ni aucune autre caractéristique des renseignements accessibles via ces liens.

8. Modification des modalités d’utilisation de ce site

Site Vietnam se réserve le droit de modifier les présentes modalités dans le cadre de l’actualisation du contenu du site. Les modalités les plus à jour étant celles qui s’appliquent en tout temps, nous vous demandons de demeurer au fait des modifications dont elles font l’objet. Les modifications apportées aux Conditions générales peuvent être accessibles notamment en bas de la page “www.forumvietnam.fr” par le lien “Conditions d’utilisation”. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement la dernière version mise à jour des présentes Conditions générales au moyen de ce lien.